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Glossaire de l’eau

Anciennes normes européennes d’eau potable : directive 98/83/EC du Conseil

Valeurs chimiques, indicatrices et microbiologiques choisies de l’ancienne directive 98/83/EC, avec leur périmètre et le cadre qui l’a remplacée.

Anciennes normes européennes d’eau potable, directive 98/83/EC du Conseil

La directive 98/83/EC du Conseil a été adoptée le 3 novembre 1998 et relève désormais de l’historique : elle a été abrogée à compter du 13 janvier 2023 par la directive (EU) 2020/2184. Les tableaux ci-dessous conservent certaines valeurs de l’ancien cadre à titre de référence ; ils ne constituent pas une liste complète de conformité actuelle.

L’évaluation actuelle doit employer la directive (EU) 2020/2184 et sa transposition nationale applicable, notamment les notes propres aux paramètres, les méthodes de prélèvement et les dispositions transitoires. Une eau sûre exige aussi traitement, surveillance et gestion des risques ; respecter un tableau chimique partiel n’établit pas sa sécurité globale.

Paramètres chimiques

Ces paramètres correspondent à des substances pouvant présenter des risques sanitaires au-delà de certaines concentrations. Le respect strict des limites est essentiel pour prévenir les effets à long terme.

ParamètreSymbole ou formuleValeur paramétrique
AcrylamideC3H5NO0.0001 mg/l (ppm)
AntimoineSb0.005 mg/l (ppm)
ArsenicAs0.01 mg/l (ppm)
BenzèneC6H60.001 mg/l (ppm)
Benzo(a)pyrèneC20H120.00001 mg/l (ppm)
BoreB1.00 mg/l (ppm)
BromatesBrO3^-^0.01 mg/l (ppm)
CadmiumCd0.005 mg/l (ppm)
ChromeCr0.05 mg/l (ppm)
CuivreCu2.0 mg/l (ppm)
CyanuresCN0.05 mg/l (ppm)
1,2-dichloroéthaneClCH2CH2Cl0.003 mg/l (ppm)
ÉpichlorhydrineC3H5OCl0.0001 mg/l (ppm)
FluoruresF1.5 mg/l (ppm)
PlombPb0.01 mg/l (ppm)
MercureHg0.001 mg/l (ppm)
NickelNi0.02 mg/l (ppm)
NitratesNO350 mg/l (ppm)
NitritesNO20.50 mg/l (ppm)
Pesticides-0.0001 mg/l (ppm)
Total des pesticides-0.0005 mg/l (ppm)
Hydrocarbures aromatiques polycycliques (PAHs)Somme de composés spécifiés ; aucune formule unique0.0001 mg/l (ppm)
SéléniumSe0.01 mg/l (ppm)
Tétrachloroéthène et trichloroéthèneC2Cl4/C2HCl30.01 mg/l (ppm)
Total des trihalométhanes-0.1 mg/l (ppm)
Chlorure de vinyleC2H3Cl0.0005 mg/l (ppm)

Paramètres indicateurs

Les paramètres indicateurs renseignent sur la qualité globale de l’eau et l’efficacité des traitements. Sans être toujours directement nocifs aux limites indiquées, leurs écarts peuvent signaler des problèmes nécessitant des investigations.

ParamètreSymbole ou formuleValeur paramétrique
AluminiumAl0.2 mg/l (ppm)
AmmoniumNH40.50 mg/l (ppm)
ChloruresCl250 mg/l (ppm)
Clostridium perfringens, spores comprises-0/100 ml (0/3.38 fl oz)
Couleur-Acceptable pour les consommateurs ; aucun changement anormal
Conductivité-2500 µS/cm à 20°C
Concentration en ions hydrogène (pH)[H^+^]≥ 6.5 et ≤ 9.5
FerFe0.2 mg/l (ppm)
ManganèseMn0.05 mg/l (ppm)
Odeur-Acceptable pour les consommateurs ; aucun changement anormal
Oxydabilité-5.0 mg/l O2
SulfatesSO4250 mg/l (ppm)
SodiumNa200 mg/l (ppm)
Saveur-Acceptable pour les consommateurs ; aucun changement anormal
Nombre de colonies à 22°C-Aucun changement anormal
Bactéries coliformes-0/100 ml (0/3.38 fl oz)
Carbone organique total (TOC)-Aucun changement anormal
Turbidité-Acceptable pour les consommateurs ; aucun changement anormal
Tritium³H100 Bq/l
Dose totale indicative-0.10 mSv/year

Paramètres microbiologiques

La surveillance microbiologique protège des risques aigus. Le tableau suivant est l’ancien sous-ensemble relatif aux eaux en bouteilles ou récipients, et non l’exigence générale des réseaux. Dans l’ancienne directive, E. coli et les entérocoques de l’alimentation ordinaire étaient chacun à 0/100 ml. Les indicateurs et dénombrements doivent être interprétés selon les conditions spécifiées de prélèvement et de méthode.

ParamètreValeur paramétrique
Escherichia coli (E. coli)0 dans 250 ml (0 dans 8.45 fl oz)
Entérocoques0 dans 250 ml (0 dans 8.45 fl oz)
Pseudomonas aeruginosa0 dans 250 ml (0 dans 8.45 fl oz)
Nombre de colonies à 22°C100/ml (100/0.034 fl oz)
Nombre de colonies à 37°C20/ml (20/0.034 fl oz)

Conseil d’ingénierie AquaChain

Le plomb (Pb) peut contaminer l’eau depuis les anciens réseaux et les canalisations des bâtiments, même si la ressource n’en contient pas. Utiliser le protocole réglementaire de prélèvement au robinet du consommateur ; un prélèvement après stagnation arbitraire ne démontre pas la conformité. L’ancienne valeur indiquée était de 0.01 mg/l (ppm). La directive (EU) 2020/2184 fixe 5 µg/l à respecter au plus tard le 12 janvier 2036, avec 10 µg/l jusque-là selon la note de son annexe I ; les règles nationales peuvent être plus strictes.

Pour plus de détails sur les normes mondiales : Normes de potabilité en détail

Questions fréquentes

Q1: Quel est l’objectif principal de la directive 98/83/EC du Conseil ? A1: Son objectif est de protéger la santé humaine contre les effets néfastes de toute contamination de l’eau destinée à la consommation, en garantissant sa salubrité et sa propreté.

Q2: Ces normes s’appliquent-elles sans variation dans tous les États membres ? A2: La directive fixe des exigences minimales. Les États membres peuvent imposer des normes plus strictes s’ils le jugent nécessaire à la santé publique, mais ne peuvent pas assouplir les limites de la directive.

Q3: À quelle fréquence ces normes sont-elles généralement révisées ou actualisées ? A3: L’ancienne directive a été remplacée par la directive (EU) 2020/2184. Le cadre actuel ajoute l’évaluation des risques et des paramètres comme les PFAS et les acides haloacétiques, avec des dates précises d’application. Utiliser les textes actuels et les règles nationales plutôt que de supposer les tableaux historiques encore complets.

Références